16-12-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENTS NUMÉROS 893-02-2008, 955-2008, 956-2008 10-12-2008 AVIS PUBLIC - AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM POUR LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 876-51-2008 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 876-2003, TEL QU'AMENDÉ, AFIN D'AGRANDIR LA ZONE R02-206 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE A02-207 10-12-2008 AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE-CORRECTION 08-12-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 954-2008 03-12-2008 DÉROGATIONS MINEURES 03-12-2008 AVIS PUBLIC - Aux personnes intéressées par le premier projet de Règlement numéro 876-50-2008 modifiant le Règlement de zonage numéro 876 2003, tel qu'amendé, afin d'ajouter certains usages aux usages de la catégorie d'usages i1 03-12-2008 AVIS PUBLIC - AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM POUR LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 876-48-2008 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 876-2003, TEL QU'AMENDÉ, AFIN D'AJOUTER AUX USAGES AUTORISÉS DANS LA ZONE C06-613, LES HABITATIONS MULTIFAMILIALES ISOLÉES, DE DEUX ÉTAGES ET POUVANT COMPRENDRE UN MAXIMUM DE QUATRE LOGEMENTS DANS LA ZONE (RUE ADAMSVILLE) 01-12-2008 AVIS PUBLIC - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT NUMÉRO 953-2008 01-12-2008 AVIS PUBLIC - ADOPTION DU BUDGET POUR L'EXERCICE FINANCIER 2009 ET DU PROGRAMME TRIENNAL D'IMMOBILISATIONS 2009-2010-2011 12-11-2008 DAVIS PUBLIC - Aux personnes intéressées par le premier projet de Règlement numéro 876-51-2008 modifiant le Règlement de zonage numéro 876-2003, tel qu'amendé, afin d'agrandir la zone R02-206 à même une partie de la zone A02-207 12-11-2008 DÉROGATION MINEURE 10-15-2008 ENCAN MUNICIPAL 10-15-2008 AVIS PUBLIC - VENTE DES IMMEUBLES POUR NON PAIEMENT DE TAXES FONCIÈRES 10-15-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 876-45-2008 10-15-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 876-44-2008 10-09-2008 AVIS PUBLIC - APPEL D'OFFRES - SERVICES PROFESSIONNELS EN ÉVALUATION FONCIÈRE 10-08-2008 AVIS PUBLIC - AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM POUR LE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 876 49 2008 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 876-2003, TEL QU'AMENDÉ, AFIN DE CRÉER, À MÊME UNE PARTIE DES ZONES R01 149, R01 163 ET 01 148, LA ZONE R01 171 10-01-2008 AVIS PUBLIC - Aux personnes intéressées par le premier projet de Règlement numéro 876 48 2008 modifiant le Règlement de zonage numéro 876 2003, tel qu'amendé, afin d'ajouter aux usages autorisés dans la zone C06-613, les habitations multifamiliales isolées, de deux (2) étages et pouvant comprendre un maximum de quatre (4) logements (chemin Adamsville) 10-01-2008 AVIS PUBLIC - DÉROGATIONS MINEURES 09-23-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 950-2008 09-17-2008 AVIS POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE L'IMPÔT FONCIER EN VERTU DE L'ARTICLE 512 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES 09-17-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 878-13-2008 09-17-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 876-47-2008 09-17-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 876-46-2008 09-10-2008 AVIS POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE L'IMPÔT FONCIER EN VERTU DE L'ARTICLE 512 DE LA LOI SUR LES CITÉS ET VILLES 09-10-2008 AVIS PUBLIC - DÉROGATIONS MINEURES 09-10-2008 AVIS PUBLIC - APPEL D'OFFRES # TRV-SP06-2008 - DÉNEIGEMENT ET DÉGLAÇAGE DES ROUTES DE LA VILLE DE BROMONT 08-13-2008 AVIS- PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 08-13-2008 AVIS PUBLIC - Aux personnes intéressées par le premier projet de Règlement numéro 876-49-2008 modifiant le Règlement de zonage numéro 876-2003, tel qu'amendé, afin de créer, à même une partie des zones R01-149, R01-163 et H01-148, la zone R01-171 08-06-2008 AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 950-2008 07-30-2008 APPEL D'OFFRES - Passerelle - Piste cyclable - BRMV-095 07-16-2008 AVIS- PUBLIC 07-16-2008 AVIS- PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 07-09-2008 APPEL D'OFFRES 2008-DGT-007 - HONORAIRES PROFESSIONNELS - RECONSTRUCTION DE LA RUE SHEFFORD (ROUTE 241) 07-02-2008 APPEL DE CANDIDATURES PROFESSIONNELLES - «ARCHITECTURE ET INGÉNIERIE» - Centre sportif et culturel de Bromont «annexe» 06-18-2008 AVIS PUBLIC 06-18-2008 AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 06-11-2008 AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 06-04-2008 AVIS PUBLIC - PROJETS DE RÈGLEMENT 876-44-2008 ET 876-45-2008 06-04-2008 AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 05-28-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 876-42-2008 05-20-2008 AVIS DE SCRUTIN - VILLE DE BROMONT - SCRUTIN RÉFÉRENDAIRE DU 8 JUIN 2008 05-14-2008 Révision de la liste référendaire - VILLE DE BROMONT - RÉFÉRENDUM MUNICIPAL - SCRUTIN DU 8 JUIN 2008 05-14-2008 AVIS PUBLIC - DÉROGATIONS MINEURES 05-13-2008 RÈGLEMENT NUMÉRO 950-2008 04-30-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENT 948-2008 04-30-2008 AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 04-28-2008 AVIS PUBLIC - AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ - ÉTATS FINANCIERS 2007 04-23-2008 AVIS PUBLIC - AUX PROPRIÉTAIRES UNIQUES D'UN IMMEUBLE, AUX OCCUPANTS UNIQUES D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENTREPRISE, AUX COPROPRIÉTAIRES INDIVIS D'UN IMMEUBLE ET AUX COOCCUPANTS D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENTREPRISE 04-23-2008 AVIS PUBLIC - APPEL D'OFFRES TRV-SP05-2008 - ACQUISITION D'UN CAMION 2009 6 ROUES 4 ROUES MOTRICES 04-23-2008 AVIS PUBLIC - APPEL D'OFFRES TRV-SP04-2008 - ACQUISITION D'UN CAMION 10 ROUES 2009 AVEC BENNE BASCULANTE 04-16-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 949-2008 04-16-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 879-08-2008 04-16-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 878-11-2008 04-16-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 876-41-2008 04-04-2008 AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 03-19-2008 AVIS PUBLIC - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT - RÈGLEMENT NUMÉRO 948-2008 03-19-2008 AVIS PUBLIC - Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum pour le second projet de règlement 876 42 2008 modifiant le Règlement de zonage numéro 876-2003, tel qu'amendé, afin de créer, à même une partie de la zone H03-309, la zone H03-327 et d'y autoriser les habitations pouvant comprendre un maximum de huit logements dans un projet intégré (rue Bonaventure) 03-19-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 947-2008 - RÈGLEMENT NUMÉRO 945-01-2008 03-19-2008 AVIS PUBLIC - APPEL D'OFFRES BRMV-100 - Réfection de la rue Frontenac 03-17-2008 AVIS PUBLIC - APPEL D'OFFRES TRV-SP03-2008 - RÉFECTION DE RUES ET NOUVEAU PAVAGE 03-05-2008 AVIS PUBLIC - Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum pour le second projet de règlement 876 41 2008 modifiant le Règlement de zonage numéro 876 2003, tel qu'amendé, afin de créer la zone H01-170 à même une partie de la zone R01-111, d'agrandir la zone C01-113 à même une partie de la zone R01 111 et d'ajouter la grille des spécifications relative à la zone H01 170, de même que pour le second projet de règlement numéro 879-08-2008 modifiant le Règlement relatif aux usages conditionnels numéro 879 2003, tel qu'amendé, afin d'assujettir certaines habitations unifamiliales et les habitations bifamiliales, trifamiliales et multifamiliales à la procédure relative aux usages conditionnels dans les zones C01-113 et H01-170 03-05-2008 AVIS PUBLIC - Aux personnes intéressées par le projet de règlement numéro 949-2008 relatif aux conditions d'émission des permis de construction dans le secteur du Domaine André 02-16-2008 AVIS PUBLIC - Aux personnes intéressées par le premier projet de règlement numéro 876 42 2008 modifiant le Règlement de zonage numéro 876 2003, tel qu'amendé, afin de créer à même une partie de la zone H03 309, la zone H03-327 et d'y autoriser les habitations pouvant comprendre un maximum de huit logements dans un projet intégré (rue Bonaventure) 02-16-2008 AVIS PUBLIC - DÉROGATION MINEURE 02-06-2008 AVIS DE PROMULGATION - RÈGLEMENT NUMÉRO 943-01-2008, 944-01-2008, 945-2008, 946-2008 01-30-2008 AVIS PUBLIC - APPEL D'OFFRES # TRV-SP02-2008 01-30-2008 AVIS PUBLIC - APPEL D'OFFRES # TRV-SP01-2008 01-16-2008 AVIS PUBLIC - Assemblée publique de consultation 01-09-2008 AVIS PUBLIC - DÉPÔT DU RÔLE DE PERCEPTION AVIS PUBLICS 2007 AVIS PUBLICS 2006 AVIS PUBLICS 2005 AVIS PUBLICS 2004 AVIS PUBLICS 2003 AVIS PUBLICS 2002