Ordres du jour et procès-verbaux

Les procès-verbaux disponibles contiennent un résumé des discussions et décisions du conseil municipal de la Ville de Bromont et ne constituent pas des documents officiels.

Ordres du jour et procès-verbaux 2020

Séance ordinaire du lundi 13 janvier à 19 h 30
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Séance ordinaire du lundi 3 février à 19 h 30
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Séance ordinaire du lundi 9 mars à 19 h 30
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Séance ordinaire du lundi 6 avril à 19 h 30 à huis clos
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Point 6.7.13 : dérogation mineure – 200, rue Huot

Point 6.7.16 : dérogation mineure – 40, rue Jeanne-Mance

Point 6.7.26 : dérogation mineure – lot 4 286 089, boulevard de Bromont

Séance ordinaire du lundi 4 mai à 19 h 30 à huis clos
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Point 6.7.5 : dérogation mineure – 11, rue Saint-Rémi

Point 6.7.10 : dérogation mineure – rue Unifix

Point 6.7.16 : dérogation mineure – 1617, rue Shefford

Séance ordinaire du lundi 1^er juin à 19 h 30 à huis clos
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Point 6.7.5 : dérogation mineure – 41, rue Brousseau

Point 6.7.8 : dérogation mineure – 118, rue du Saguenay

Point 6.7.16 : dérogation mineure – 157, rue des Fougères

Point 6.7.19 : dérogation mineure – 400, rue Shefford

Séance extraordinaire du lundi 15 juin à 16 h

En raison de la COVID-19, la séance extraordinaire se tiendra à huis clos.  Les citoyens désirant acheminer leurs questions portant sur l’ordre du jour seulement, peuvent le faire par courriel à l’adresse greffe@bromont.com jusqu’au lundi 15 juin à 12 h. Toutes les coordonnées (nom, adresse, numéro de téléphone) doivent apparaître dans le courriel afin de contacter les personnes s’il y a lieu.

Étant une séance extraordinaire, cette dernière ne sera pas diffusée en direct sur le web. Étant donné la situation, l’enregistrement vidéo sera mis en ligne sur le site internet de la Ville.

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Séance ordinaire du lundi 6 juillet à 19 h 30
En raison de la COVID-19, advenant la tenue de la séance à huis clos, les citoyens désirant acheminer leurs questions portant sur l’ordre du jour, peuvent le faire par courriel jusqu’au lundi 6 juillet à 16 h. Toutes les coordonnées (nom, adresse, numéro de téléphone) doivent apparaître dans le courriel afin de contacter les personnes s’il y a lieu. Les citoyens peuvent poser des questions pendant la séance en les écrivant dans la section “Commentaires” de la page  Facebook de la Ville de Bromont en indiquant le nom complet et celui de la rue, sans quoi les questions ne seront pas traitées.  Les questions seront prises en compte jusqu’à ce que la période de question débute.

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Dérogations mineures de la séance du 6 juillet 2020

Séance ordinaire du lundi 3 août à 19 h 30

En raison de la COVID-19,  la séance sera tenue à huis clos, les citoyens désirant acheminer leurs questions portant sur l’ordre du jour, peuvent le faire par courriel jusqu’au lundi 3 août à 16 h. Toutes les coordonnées (nom, adresse, numéro de téléphone) doivent apparaître dans le courriel afin de contacter les personnes s’il y a lieu. Les citoyens peuvent poser des questions pendant la séance en les écrivant dans la section “Commentaires” de la page  Facebook de la Ville de Bromont en indiquant le nom complet et celui de la rue, sans quoi les questions ne seront pas traitées.  Les questions seront prises en compte jusqu’à ce que la période de questions débute.

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Point 6.7.3 – Usage conditionnel au 29, des Carrières

Point 6.7.5 – Dérogation mineure au 269, rue de Rouville

Point 6.7.7 – Dérogation mineure au 8, rue des Mouettes

Point 6.7.20 – Dérogation mineure au 6, rue des Azurés

Point 6.7.21 – Usage conditionnel au 66, rue Unifix

Point 6.7.22 – Dérogation mineure au 137, rue André

Séance ordinaire du mardi 8 septembre à 19 h 30 au Château Bromont
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Séance ordinaire du lundi 5 octobre à 19 h 30 au Château Bromont à moins d’avis contraire
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Séance ordinaire du lundi 2 novembre à 19 h 30 au Château Bromont à moins d’avis contraire
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Séance ordinaire du lundi 7 décembre à 19 h 30 au Château Bromont à moins d’avis contraire
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Pour obtenir une copie authentifiée d’une résolution ou pour toute autre information concernant un procès-verbal, il faut contacter le service du greffe et des affaires juridiques Demandes en ligne.

Webdiffusion

Les séances ordinaires du conseil municipal de Bromont sont diffusées en direct sur le canal YouTube de la ville. Les Bromontois peuvent aussi les consulter en différé.