Ordres du jour et procès-verbaux

Les procès-verbaux disponibles contiennent un résumé des discussions et décisions du conseil municipal de la Ville de Bromont et ne constituent pas des documents officiels.

Ordres du jour et procès-verbaux 2020

Séance ordinaire du lundi 13 janvier à 19 h 30
Ordre du jour | Procès-verbal | Visionner la séance

Séance ordinaire du lundi 3 février à 19 h 30
Ordre du jour | Procès-verbal | Visionner la séance

Séance ordinaire du lundi 9 mars à 19 h 30
Ordre du jour | Procès-verbal | Visionner la séance

Séance ordinaire du lundi 6 avril à 19 h 30
Ordre du jour | Procès-verbal |Visionner la séance

Point 6.7.13 : dérogation mineure – 200, rue Huot

Point 6.7.16 : dérogation mineure – 40, rue Jeanne-Mance

Point 6.7.26 : dérogation mineure – lot 4 286 089, boulevard de Bromont

Séance ordinaire du lundi 4 mai à 19 h 30

Les citoyens désirant acheminer leurs questions portant sur l’ordre du jour, peuvent le faire par courriel jusqu’au lundi 4 mai à 16h00 à communication@bromont.com
Toutes vos coordonnées (nom, adresse, numéro de téléphone) doivent apparaître dans le courriel afin que nous puissions vous contacter.
Il est également possible pour les citoyens de poser des questions pendant la séance.  Il suffit d’écrire les questions dans la section “commentaires” de la page  Facebook de la Ville de Bromont en indiquant le nom complet ainsi que celui de la rue, sans quoi les questions ne seront pas traitées.  Les questions seront prises en compte jusqu’à ce que la période de question débute.

Ordre du jour | Procès-verbal | Visionner la séance

Point 6.7.5 : dérogation mineure – 11, rue Saint-Rémi

Point 6.7.10 : dérogation mineure – rue Unifix

Point 6.7.16 : dérogation mineure – 1617, rue Shefford

Séance ordinaire du lundi 1er juin à 19 h 30

Les citoyens désirant acheminer leurs questions portant sur l’ordre du jour, peuvent le faire par courriel jusqu’au lundi 1er juin à 16 h à communication@bromont.com
Toutes vos coordonnées (nom, adresse, numéro de téléphone) doivent apparaître dans le courriel afin que nous puissions vous contacter.
Il est également possible pour les citoyens de poser des questions pendant la séance.  Il suffit d’écrire les questions dans la section “commentaires” de la page  Facebook de la Ville de Bromont en indiquant le nom complet ainsi que celui de la rue, sans quoi les questions ne seront pas traitées.  Les questions seront prises en compte jusqu’à ce que la période de question débute.

Ordre du jour | Procès-verbal | Visionner la séance

Point 6.7.5 : dérogation mineure – 41, rue Brousseau

Point 6.7.8 : dérogation mineure – 118, rue du Saguenay

Point 6.7.16 : dérogation mineure – 157, rue des Fougères

Point 6.7.19 : dérogation mineure – 400, rue Shefford

Séance ordinaire du mardi 6 juillet à 19 h 30
Ordre du jour | Procès-verbal | Visionner la séance

Séance ordinaire du lundi 3 août à 19 h 30
Ordre du jour | Procès-verbal | Visionner la séance

Séance ordinaire du mardi 8 septembre à 19 h 30
Ordre du jour | Procès-verbal | Visionner la séance

Séance ordinaire du lundi 5 octobre à 19 h 30
Ordre du jour | Procès-verbal | Visionner la séance

Séance ordinaire du lundi 2 novembre à 19 h 30
Ordre du jour | Procès-verbal | Visionner la séance

Séance ordinaire du lundi 7 décembre à 19 h 30
Ordre du jour | Procès-verbal | Visionner la séance

Pour obtenir une copie authentifiée d’une résolution ou pour toute autre information concernant un procès-verbal, il faut contacter le service du greffe et des affaires juridiques Demandes en ligne.

Webdiffusion

Les séances ordinaires du conseil municipal de Bromont sont diffusées en direct sur le canal YouTube de la ville. Les Bromontois peuvent aussi les consulter en différé.