Centre communautaire Lucien-Parent

Centre communautaire de Bromont

Animaux

...la Ville reconnue par Décret du gouvernement ou par inclusion conformément à la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (RLRQ c. P- 41.1); 25) l’expression « zone blanche » désigne la partie du territoire de la Ville qui est...

Politique-cadre sur la gouvernance en matière de protection des renseignements personnels

...Adoptée par le conseil municipal le 5 septembre 2023 – résolution 2023-09-489 2 1. PRÉAMBULE Dans le cadre de ses activités et de sa mission, la Ville de Bromont (la « Ville ») traite des Renseignements personnels, notamment ceux des visi...

Sondage de satisfaction citoyenne

...infrastructures culturelles et de loisirs, les citoyens sont particulièrement satisfaits des bibliothèques (8,2/10) et des activités sportives offertes par leur municipalité (7,9/10). TRANSPORT ET MOBILITÉ LesBromontoissontgénéralementmoinssatis...

Pesticides et engrais

...r l’interprétation du présent règlement la signification suivante : Adjuvant : Substance solide ou liquide, dépourvue d’activités biologiques, qui est ajoutée à un produit antiparasitaire, à un engrais ou toute autre matière active pour en acc...

Usages conditionnels

...ou un règlement; 2° Dans un territoire décrété zone agricole permanente par la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA), le fonctionnaire désigné peut être assisté d’un agronome, d’un médecin vétérinaire, d’un techn...

Érosion

...ger un bâtiment, dans une région agricole désignée décrétée en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (L.R.Q., c. P 41.1); 2° Le remaniement du sol lors d’une urgence environnementale ; ARTICLE 12 DOCU...

Politique de mise en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels

...dans un délai de 20 jours, ou si le traitement de la demande ne paraît pas possible sans nuire au déroulement normal des activités de la Ville, dans un délai de 10 jours supplémentaires, après avoir avisé le demandeur par écrit; 5. Prêter ass...

2025

...on 2026 du Parc des Sommets 40 241,25 $ Projet participatif, construction et poose de 8 bancs de parcs 4 000,00 $ Subvention activités hivernales 2025 35 000,00 $ Travaux aménagement sentiers secteur Natura 23 781,44 $ Total Amis des Sentiers (Les)...

Construction

...ou un règlement ; 2° Dans un territoire décrété zone agricole permanente par la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA), le fonctionnaire désigné peut être assisté d’un agronome, d’un médecin vétérinaire, d’un techno...

Nuisances sonores - industries

...ères premières ou de produits finis ou semi-finis; le traitement, la manutention ou la transformation de sous-produits des activités industrielles ou des activités humaines y compris le compostage des déchets ou de matières organiques mais excluan...

Politique d’entretien hivernal de la voie publique

...2 exprime les principales composantes du processus de gestion du déneigement. Figure 2. Cartographie du déneigement. Les activités liées au déneigement ont plusieurs impacts outre que l’aspect financier. L’utilisation des sels de voirie employés...

Gestion contractuelle

...à long terme qui prend en compte le caractère indissociable des dimensions environnementales, sociales et économiques des activités de développement. Règlements de la Ville de Bromont 5 Entreprise : Personne morale de droit privé, une soc...

Discipline des policiers

...Loi sur la police, de se porter candidat à une élection fédérale, provinciale ou municipale ou scolaire, ni se livrer à des activités de nature partisane à l’égard d’un candidat à une telle élection ou d’un parti politique. Section 3 : Disp...

Politique d’habitation

...és à Bromont, assurant ainsi que la politique municipale réponde aux besoins actuels et futurs du milieu. Au terme de six activités de participation, 160 personnes ont été consultées, comprenant les résidents, les commerçants, les industriels, l...

Matières résiduelles

...dates des collectes municipales (déchets solides, matières recyclables, matières organiques et encombrants), y compris les activités de collectes spéciales spécifiées à l’annexe 6 prévues sur le territoire de la Ville. La Ville communiquera égal...

Gestion contractuelle

...établissement au Québec, au sens du présent article, tout lieu où un fournisseur, un assureur ou un entrepreneur exerce ses activités de façon permanente qui est clairement identifié à son nom et accessible durant les heures normales de bureau. S...

2025

...pour les enfants, avec médaille de participation et collation à l’arrivée. Budget alloué : 610 $ En Automne, on bouge! Activités de loisirs offertes gratuitement aux citoyennes et citoyens. Entraînement fonctionnel en plein air Initiation à...

Programme Accès-Loisirs

...certains organismes et des partenaires privés offrent la possibilité aux personnes à faible revenu de s’inscrire à certaines activités de loisir gratuitement. L’offre d’activités dépend des places disponibles. Ce programme est pour vous si : Vou...

Politique de participation publique aux affaires municipales

...aux affaires municipales Bromont | Août 2025 8 CONSERVATION DU TERRITOIRE PARCS ET LIEUX PUBLICS TRANSPORT/MOBILITÉ DURABLE ACTIVITÉS COMMUNAUTAIRES AMÉNAGEMENT MILIEUX DE VIE INNOVATION SOCIALE/INCLUSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DURABLE LES SUJETS...

Feux extérieurs

...’agisse pas d’une garderie, d’une habitation pour personnes âgées ou d’un lieu d’enseignement particulier, d’hébergement, d’activités artisanales ou servant à toute autre activité semblable. 2) Sauf indication contraire du CNPI, les extincteurs...

Prévention des incendies

...’agisse pas d’une garderie, d’une habitation pour personnes âgées ou d’un lieu d’enseignement particulier, d’hébergement, d’activités artisanales ou servant à toute autre activité semblable. 2) Sauf indication contraire du CNPI, les extincteurs...

Les journées de la culture 2026 du 25 au 27 septembre

...istiques collectifs Exposition et création d’oiseaux faits de matériaux recyclés Présentation d’artistes d’ici (en ligne) Activités de mosaïque collective Les activités se dérouleront notamment à la bibliothèque Pauline-Quinlan, au parc John-Sav...

Le Symposium Bromont en art dévoile sa 28e édition

...de 900 mètres, des rencontres avec les artistes, des créations en direct ainsi que des prestations musicales et différentes activités qui animeront le Vieux-Bromont tout au long du week-end. Le Musée éphémère : Jean-Paul Mousseau à l’honneur Après...