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Documents - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrement des séances - 2025 Séance ordinaire – Lundi 10 mars à 19 h
Ordre du jour
...(2025-2027) pour un montant de 294 292 $, plus les taxes applicables (080-ASO-G-25) 8.3.10 Approbation de la grille d'évaluation et de pondération des soumissions dans le cadre de l'appel d'offres pour la surveillance et le contrôle qualité...
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Documents - Règlements - Règlements Règlement 1116-2022
Aqueduc
...de groupes et base de plein air avec dortoir Note : - CUBF signifie Codes d’Utilisation des Biens-Fonds et est utilisé lors d'évaluations foncières. - SCIAN signifie Système de Classification des Industries de l'Amérique du Nord. CENTRE TOURISTIQUE...
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Rubriques
Direction des services administratifs et soutien à l'organisation
...aie et fiscalité. Taxation : Prépare et envoie les factures aux contribuables, gère les encaissements et le suivi du rôle d'évaluation. Stéphane Brochu Directeur services administratifs et soutien à l’organisation et trésorier Hélène...
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Documents - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrement des séances - 2026 Séance ordinaire – Lundi 2 février à 19 h
Ordre du jour
...route 241 à Bromont 8.3 DIRECTION DU SERVICE DU GREFFE ET DES AFFAIRES JURIDIQUES 8.3.1 Approbation de la grille d'évaluation et de pondération des soumissions dans le cadre de l'appel d'offres pour la surveillance de chantier pour les v...
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Documents - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrement des séances - 2025 Séance ordinaire – Lundi 7 juillet à 19 h
Ordre du jour
...onnement inc. pour un montant de 49 975 $, plus les taxes applicables (095-GGP-G-25) 8.3.5 Approbation de la grille d'évaluation et de pondération des soumissions dans le cadre de l'appel d'offres pour la fourniture et l'installation d'équi...
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Documents - Règlements - Règlements d’emprunt Règlement 1133-2023
Acquisition d’un camion autopompe-citerne
...sur le territoire de la municipalité, une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 5. Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété par le pré...
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Documents - Règlements - Règlements d’emprunt Règlement 1118-2023
Construction d’une caserne
...sur le territoire de la municipalité, une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. Règlements de la Ville de Bromont ARTICLE 6. S’il advient que le mont...
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Documents - Règlements - Règlements d’emprunt Règlement 1139-2024
Construction du Centre de gestion des actifs
...sur le territoire de la municipalité, une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. Règlements de la Ville de Bromont ARTICLE 6. S’il advient que le montant...
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Documents - Règlements - Règlements d’emprunt Règlement 1098-2021
Prolongement des infrastructures – boulevard de Montréal
...sur le territoire de la municipalité, une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. Règlements de la Ville de Bromont ARTICLE 6. S’il advient que le montant...
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Documents - Règlements - Règlements d’emprunt Règlement 1102-2021
Reconstruction du pont P-19552 et lien cyclable
...sur le territoire de la municipalité, une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6. S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le pré...
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Documents - Règlements - Règlements d’emprunt Règlement 1087-2020
Véhicule d’élévation et nouvelle caserne d’incendie
...s sur le territoire de la municipalité, une taxe spéciale à un taux suffisant d'après leur valeur telle qu'elle apparaît au rôle d'évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 6 S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le prése...
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Actualités - 12 janvier 2026
Budget 2026 | Bromont annonce un gel du compte de taxes pour la maison résidentielle moyenne
Aucune augmentation pour la maison résidentielle moyenne Grâce à l’ajustement des taux de taxation lors de cette année de révision du rôle, les propriétaires de la maison correspondant à l’évaluation foncière moyenne paieront le même montant de tax......
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Actualités - 17 avril 2025
Participation citoyenne | Démarrage de la création d’une politique de participation publique
« Les Bromontois(e)s ont un sens de l’engagement citoyen prononcé et il s’agit d’une réelle richesse pour notre communauté. C’est la raison pour laquelle, avec les membres du conseil, nous voulons travailler à nourrir cette fière participation cito......
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Actualités - 7 juillet 2026
Bromont adopte sa Politique de l’habitation : une vision structurante pour les prochaines années
Bromont, le 7 juillet 2026 — Lors de sa séance du 6 juillet 2026, le conseil municipal a adopté la Politique d’habitation de la Ville. Cette Politique est le fruit d’une démarche de près de quatre ans, conduite en lien avec la révision du Plan d......
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Actualités - 20 octobre 2026
J’achète Bromont: une initiative pour encourager l’achat local
Bromont, le 22 octobre 2026 – Afin de donner un coup de pouce supplémentaire à l’achat local, la Ville de Bromont lance une campagne spéciale de bonification du programme J’achète Bromont . Du 22 octobre au 22 novembre 2026 , ou jusqu’à ép......
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Actualités - 10 mars 2026
Le communautaire à boutte : une mobilisation nationale pour des engagements financiers durables
Farnham, le 25 février 2026 – Du 23 mars au 2 avril, des milliers de travailleuses et travailleurs du milieu communautaire seront en grève partout au Québec pour dénoncer le sous-financement chronique du milieu et exiger des investissements struct......
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Rubriques
Visites de prévention dans les résidences
Les visites de prévention dans les résidences figurent toujours parmi les moyens privilégiés par les services municipaux d'incendie pour sensibiliser la population aux risques d'incendie à la maison. Prise de rendez-vous pour visite de prévention......
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Rubriques
Droits de mutation
...Le prix stipulé dans l’acte de vente Le montant de la valeur marchande de l’immeuble au moment de son transfert (valeur au rôle d’évaluation x facteur comparatif) Facteur comparatif 2026 : 1,00 Le calcul des droits sur le transfert s’effectu...
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Rubriques
Faire mon changement d’adresse
Pour effectuer un changement d’adresse de correspondance au rôle foncier (taxation), il faut remplir le formulaire. Pour les citoyens inscrits au compte de taxes en ligne, à noter que les changements d’adresse effectués au dossier en ligne ne sont......
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Rubriques
Programme d'accompagnement
...d'un soutien ponctuel ou régulier. Démarche : Inscrivez votre enfant au camp (étape obligatoire) Remplissez la Fiche d'évaluation des besoins Envoyez à un courriel aux loisirs
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Rubriques
Le système municipal
Selon le Règlement sur la formation des élus municipaux, tous les élus municipaux doivent suivre une formation sur leurs rôles et responsabilités et sur l’administration municipale. Michelle Champagne : formation complétée Manon Gaumond : for......
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Taxes et évaluation foncière
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