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Documents - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrement des séances - 2025 Séance ordinaire – Lundi 10 mars à 19 h
Ordre du jour
...r 2025 8.1.2 Appropriation d’un montant de 541 010 $ à l'excédent de fonctionnement non affecté pour le financement d'activités de fonctionnement 2024 reporté à l'exercice financier 2025 8.1.3 Dépôt de la liste d'embauche 8.1.4 A...
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Documents - Politiques, plans et ententes - Politiques 2 juin 2025
Politique de gestion de la dette
...cateurs cibles, ni la dette provenant de subventions gouvernementales. 6. RÈGLES OPÉRATIONNELLES Les décisions et les activités concernant le suivi de la dette doivent respecter certaines règles ou procédures favorisant une saine gestion, soi...
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Documents - Règlements - Règlements Règlement 983-2011
Fosses septiques
...CLE 11 COMPTE RENDU ANNUEL Le fonctionnaire désigné remet sur demande au conseil de la municipalité un compte rendu des activités réalisées dans le cadre du service décrété par le présent règlement. Ce compte rendu contient notamment les rens...
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Actualités - 16 juin 2026
Bromont lance son nouveau Portail citoyen
...e terrestre sans # de poste) pour les appels automatisés d’urgence Porte d’entrée vers la plateforme d’inscription pour les cours et activités des loisirs Porte d’entrée pour des demandes de permis, de plaintes ou de requêtes Porte d’entrée pour v...
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Documents - Budget et programme d’immobilisations - 2025
Présentation du budget
...ervices municipaux. Voici quelques exemples desnombreux services du quotidien qui font partie dubudget de fonctionnement: Activités récréatives et culturelles; Bibliothèque; Sécurité publique (incendie, police); Entretien des biens municipaux...
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Documents - Politiques, plans et ententes - Politiques 1 octobre 2025
Politique de gestion des requêtes d’intervention et des plaintes
...ntaires : Le commentaire est une remarque, observation ou suggestion formulée par une personne à propos des services ou des activités de la Ville. Bien qu’il ne constitue pas une plainte, le commentaire peut mettre en lumière des pistes d’améli...
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Documents - Règlements - Règlements Règlement 998-2012
Code d’éthique et de déontologie - employés
...tion de la confiance du public dans l’administration municipale ; ATTENDU QU’il y a lieu de s’assurer que l’ensemble des activités soient exercées de façon à assurer le respect des personnes et des organisations qui travaillent ou interagissent...
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Documents - Règlements - Règlements Règlement 1105-2022
Programme de crédit de taxes - industriels
...it l’objet de travaux admissibles. ARTICLE 5- IMMEUBLE NON ADMISSIBLE Est non admissible, un immeuble dont : 1. les activités qui y sont transférées, le cas échéant, étaient exercées sur le territoire d’une autre municipalité située au Québ...
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Documents - Budget et programme d’immobilisations - 2024
Budget et PQI
...t,comme par exemple, sécurité publique, transport, distribution et traitement de l’eau, collecte des déchets et recyclage, activités culturelles, entretien des parcs. BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2024 2023 Variation $ Variation % Résidentielle 3 323...
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Actualités - 14 mai 2026
Une programmation estivale variée à la Place publique de Bromont
...té, la Place publique de Bromont offre une programmation riche et variée. Musique, arts du cirque, danse, marchés publics et activités en plein air : il y en a pour tous les goûts. Festival MouveMont | Nouveauté La communauté de Bro...
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Actualités - 19 mars 2026
Jasons résultats | Les résultats du Forum inspire la politique d’habitation
.... Faits saillants de participation (ensemble de la démarche): Près de 140 personnes ont pris part aux activités participatives; 5 activités réalisées, incluant un forum en présentiel et une version en ligne; ...
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Actualités - 9 septembre 2026
Bromont en couleurs
Deux parcours pour tous les niveaux Deux parcours sont proposés : un trajet de 1 km et un trajet de 5 km. Familles et coureurs de tous niveaux peuvent donc participer selon leurs préférences. Vous voulez courir ou marcher? Inscrivez-vous comme pa......
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Rubriques
Biblio-Jeux
...ratuit offert à la bibliothèque favorise le développement du langage chez les tout-petits. Biblio-Jeux est un répertoire d’activités de stimulation du langage pour les enfants de 6 mois à 6 ans et leurs parents. Un lieu est aménagé dans la biblioth...
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Pages
Bandes riveraines
Ces éléments naturels sont essentiels à la survie des composantes écologiques et biologiques des cours d’eau et des lacs. L’illustration suivante représente la définition d’une rive, et par le fait même ce que la bande riveraine doit représenter su......
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Répertoire - Organismes
Société Temps libres de Brome-Missisquoi
...n organisme communautaire qui soutient l'engagement des citoyens dans la vie de quartier. Elle organise divers événements et activités pour favoriser la participation active et le bien-être collectif. À Bromont, elle offre les cours de l'Université d...
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Documents - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrement des séances - 2026 Séance ordinaire – Lundi 6 juillet à 19 h
Ordre du jour
...Mandat à l'administration pour retenir les services d'un consultant externe afin de réaliser une expertise en lien avec les activités du club de golf Le Parcours du Vieux Village inc. 8.4 DIRECTION DE LA GESTION DURABLE DU TERRITOIRE 8....
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Documents - Ordres du jour, procès-verbaux et enregistrement des séances - 2025 Séance ordinaire – Mardi 2 septembre à 19 h
Ordre du jour
...tion de l'Entente intermunicipale en matière de loisirs entre la Ville de Bromont et la Ville de Cowansville pour l’offre d’activités aquatiques (2025- 2028) 8.5.4 Approbation de l'Entente de services entre la Ville de Bromont et Tendanse inc...
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Documents - Politiques, plans et ententes - Politiques Février 2024
Directives Charte de la langue française
...dossiers de presse sont en français. Toutefois, ils peuvent être traduits dans d’autres langues, notamment dans le cadre d’activités à caractère international, mais ils doivent être présentés sur un support distinct de celui de la version français...
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Documents - Règlements - Projets de règlement Règlement 1185-2026
Délégation de pouvoir d’employés municipaux
...ements 4 999,99 $ Chef de division culture et vie communautaire 4 999,99 $ Bibliothécaire 2 999,99 $ Coordonnateur aux activités et événements 999,99 $ Agent de développement (sports et loisirs) 999,99 $ Agent de développement (culture) 99...
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Documents - Règlements - Règlements Règlement 1076-2019
Sacs en plastique
...signent ceci : 2.1. Activité commerciale : tout contrat conclu entre un consommateur et un commerçant dans le cours des activités d’un commerce et ayant pour l’objet un bien ou un service; 2.2. Commerce de détail : établissement dont l’activ...
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Documents - Règlements - Règlements Règlement 1176-2026
Taxes 2026
...a fiscalité municipale (RLRQ., c. F-2.1) permettent d’imposer une tarification pour financer différents biens, services ou activités; ATTENDU QUE l’avis de motion du présent règlement a été donné, à la séance extraordinaire du conseil tenue le...
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Documents - Avis publics - 2025 20 novembre 2025
Consultation publique
...toriser l’utilisation à des fins récréatives du bâtiment accessoire sis au 821, rue Shefford, afin d’y permettre la tenue d’activités physiques légères, telles que le yoga, le pilates (incluant l’appareil reformer) et la méditation. Le premier p...
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Actualités - 15 juillet 2026
Le projet pilote du Circuit interrégional Brome-Yamaska prendra fin le 25 août 2026
Le Circuit interrégional Brome-Yamaska ayant été développé et financé conjointement par les deux MRC, cette décision met fin au projet pilote. Mis en service le 25 août 2025, le circuit relie les secteurs de Granby, Bromont, Cowansville, East Farnh......
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Actualités - 7 juillet 2026
Bromont adopte sa Politique de l’habitation : une vision structurante pour les prochaines années
Bromont, le 7 juillet 2026 — Lors de sa séance du 6 juillet 2026, le conseil municipal a adopté la Politique d’habitation de la Ville. Cette Politique est le fruit d’une démarche de près de quatre ans, conduite en lien avec la révision du Plan d......
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Actualités - 2 juin 2026
Bromont présente ses résultats financiers 2025 et réaffirme sa volonté de gestion rigoureuse
Bromont, le 1er juin 2026 – La mairesse Michelle Champagne a présenté, lors de la séance du conseil municipal du 1er juin, les faits saillants des états financiers consolidés 2025 ainsi que le rapport du vérificateur externe Raymond Chabot Grant T......
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