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Contrôle de l’érosion

La Ville de Bromont s'est doté d’un règlement pour encadrer les travaux de nivelage, d’excavation, de remblai ou de déblai afin de lutter contre les conséquences qui peuvent résulter de l’érosion des sols mis à nu.

Selon le règlement en vigueur, le propriétaire ou l’occupant d’un immeuble, le requérant d’un permis relatif au contrôle de l’érosion ou l’exécutant des travaux doit, entre autres :

Consulter le règlement

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